Accueil SEVEA
Asset Management
Soft On Demand
Global Services
La Gazette
Etre contacté par SEVEA
Accueil - SEVEA
>
Informations légales
INFORMATIONS LEGALES
Retour à la page précédente ...
Remarque relative aux documents disponibles sur ce site Web
Les documents publiés par SEVEA sur ses serveurs Web sont fournis " en l'état ", SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION SPÉCIFIQUE OU DE NON-VIOLATION. SEVEA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage particulier, accessoire ou indirect, y compris, sans toutefois s'y limiter, les dommages découlant de l'utilisation ou de RÉFÉRENCES faites aux INFORMATIONS présentées, de toute perte de profits, revenus ou coûts de remplacements de marchandises, et ce, même si SEVEA a été préalablement informé de l'éventualité de tels dommages.
Tous les efforts ont été faits pour assurer l'exactitude des informations présentées. Cependant, SEVEA ne garantit d'aucune sorte que ces informations sont exemptes d'erreurs. Les informations sur les produits peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Le cas échéant, de telles modifications seront intégrées aux nouvelles éditions de ces publications. SEVEA se réserve le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits dans ces publications à tout moment et sans préavis. Les noms de produits ou de services développés et assurés par des sociétés autres que SEVEA sont uniquement donnés à titre d'information et ne constituent ni un soutien, ni une recommandation de la part de SEVEA.
Utilisation des services
Toutes les informations (" Communications ") que vous pourrez transmettre ou publier par l'intermédiaire de ce Site sont considérées comme " non confidentielles " et " non privées ". SEVEA n'a aucune obligation quant à ces Communications. SEVEA et ses mandataires sont libres de copier, révéler, distribuer, incorporer et utiliser les Communications ainsi que toutes les données (sons, textes, images, et autres éléments) qu'elles comprennent à des fins commerciales ou autres. Il est interdit d'envoyer ou de transmettre vers ou depuis ce Site des informations illégales, menaçantes, diffamatoires, calomniatrices, obscènes ou revêtant un caractère pornographique ou susceptible d'aller à l'encontre des lois nationales, fédérales ou internationales.
SEVEA se réserve le droit de surveiller et de contrôler toutes les zones de ses sites dans lesquelles des utilisateurs peuvent transmettre des Communications ou communiquer entre eux, y compris, mais sans s'y limiter, les salles de discussion, les listes de diffusion ou autres forums d'utilisateurs, ainsi que le contenu de toutes les Communications de ce type. Toutefois, SEVEA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces Communications, qu'elles relèvent ou non de la législation sur le copyright ou qu'elles soient jugées comme étant diffamatoires, obscènes ou allant à l'encontre du respect de la vie privée d'autrui.
Afin d'orienter au mieux nos utilisateurs vers leurs tarifs respectifs, SEVEA a mis en place des critères rendant cette distinction possible. En l'état actuel des négociations, certains groupes d'utilisateurs ont émis la volonté de se fédérer autour de contrats d'acquisition en volume.
SEVEA ne pourra être tenu pour responsable de la communication de tarifs privilégiés à des utilisateurs dans le cas de la fourniture d'informations erronées.
SEVEA se réserve le droit de suspendre ses services à tous utilisateurs ne respectant pas clairement ces règles.
Protection de la vie privée
Les informations envoyées à SEVEA par l'intermédiaire de formulaires sur des serveurs Web sont soumises à la charte de protection de la vie privée de SEVEA.
Liens vers des sites tiers
Les sites Web dont SEVEA fournit les liens ne sont pas sous son contrôle. SEVEA ne pourra donc être tenu responsable du contenu des sites liés ou des liens contenus dans des sites liés. SEVEA se réserve le droit de suspendre à tout moment et sans préavis tout lien ou programme de liaison. SEVEA ne soutient d'aucune façon les sociétés ou les produits vers lesquels elle propose des liens et se réserve le droit de le mentionner sur ses pages Web. L'accès aux sites tiers liés à ce Site se fait sous votre entière responsabilité et à vos propres risques.
Marques
Tous les noms de produits ou de marques mentionnés sont des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de leurs détenteurs respectifs.
Confidentialité
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 06 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit auprès de SEVEA :
Par courrier à l'adresse suivante :
SEVEA Asset Management
27, rue Adolphe Moitié
Impasse de Versailles
Bâtiment E
44000 - NANTES
Par courrier électronique :
Par télécopie :
+33-(0)2 40 58 27 57
Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises partenaires ou organismes, ou être informé directement par SEVEA de ces offres par courrier électronique, télécopie, téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de nous écrire selon les modalités définies ci-dessus en nous indiquant vos noms, prénom, et adresse emails.
Copyright© 2005 SEVEA
Tous droits réservés
Asset Management
Soft On Demand
Global Services
Asset Management
Soft on Demand
Global Services
Organisation
Partenaires
Presse
La Gazette de SEVEA
Le coup de coeur de SEVEA
Etre contacté par SEVEA
La société
Données marketing
Certifications
Garanties & Assurance
Institutionnels
Sociétés
Solidarité
Editeurs
CONTACTS
ANTI-PIRATAGE
RECRUTEMENT
LIENS UTILES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
INFORMATIONS LEGALES
PLAN DU SITE
SEVEA - Boulevard des Carmes - Maison Patier - PLOERMEL - TEL : 0 811 462 811 - FAX : 0 811 462 812
(Prix d’un appel local)